Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TRUFFIERES
ETS DU PELOUX ET CIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3143803
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/01/2022
LES TRUFFIERES de ETS DU PELOUX ET CIE

Présentation de la marque LES TRUFFIERES

Déposée le 28 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LES TRUFFIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE domicilié(e) Quartier de la Barade - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES TRUFFIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TRUFFIERES est expirée depuis le 28 janvier 2022.

ETS DU PELOUX ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : RHONE REPUBLIC , X.5 , LES HUSSONNIERES , PAUL DU PELOUX , côté rhône , WINE DESIGNER , 100 % D.P. , LES BUGADELLES , MYTHOLOGY , LES FAISANDINES


ETS DU PELOUX ET CIE, Société Anonyme - Quartier de la Barade - 84350 - COURTHEZON - France - SIREN 572622017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2011 n°2482325 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-18

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586382 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Vins d'Appelation d'Origine Controlée